COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS
Numéro de dépôt :
4457370
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
Présentation de la marque Alliance Bio Contrôle
Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Alliance Bio Contrôle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-25 du 22 juin 2018.
Le déposant est COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES - 44412 - REZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LOIC VIOLETTE domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES - 44412 - REZE - France.
La marque Alliance Bio Contrôle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Bio Contrôle arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.
COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : CAMN le Service , CAMN le Service
COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS - 6 CHEMIN DES LOGES - 44412 - REZE - France
Monsieur LOIC VIOLETTE - 6 CHEMIN DES LOGES - 44412 - REZE - France
Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; savons désinfectants ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; parasiticides ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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